...écoles. Écoles nationales supérieures aux écoles primaires (une au moins pour deux départements). Un institut national, chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences ; établissements particuliers d'éducation et d'instruction, que tous citoyens avaient droit de fonder;...

...L'article 298 de cette Constitution était ainsi conçu : « II ya pour toute la république un Instilut national chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. » Le décret organique de l'Instilut parut deux mois après W. Pendant les deux années qui avaient...

...promulguée la Constitulion de l'an Ill. L'article 298 de cette Constitution était ainsi conçu : « ll ya pour toute la république un Institut national chargé...découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. • Le décret organique de l'Institut parut deux mois après (3). Pendant les deux années qui avaient...

...Rechnen und Moral lehrten; dann dcoles superieures ohne bestimmten Lehrplan und als oberste Stufe ein Institut national „chargé de recueillir les découvertes , de perfectionner les arts et les sciences" (§ 298) , — also etwas sehr Unklares und Vieldeutiges. Diese Dreiteilung des öffentlichen Unterrichtswesens...

...deux départements (art. 297). — l'n Institut national, créé pour toute la République, était chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences (art. 29X). — Les citoyens avaient le droit de former des établissements particuliers d'éducation...

...pour deux départements (art. 297). — Un Institut national, créé pour toute la République, était chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences (art. W8). — Les citoyens avaient le droit de former des établissements particuliers d'éducation...

...66. — La constitution de fructidor an III (art. 298) avail fail revivre les académies en créant un Institut national chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts elles sciences. 67. — Plus tard, le Concordat (26 mess, an IX) indiqua que le gouvernement prendrait...

...constitution de l'an III, votée le 22 août 179Î5, et dont l'article 298 est ainsi conçu : « Il ya, pour toute la république, un Institut national chargé...découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. » Le 4 avril suivant, l'Institut était doté d'un règlement très complet, et tenait au Louvre,...

...publics. Il a été fondé par la Constitution du 5 fructidor an III dont l'article 295 porte: » II ya pour toute la République un Institut national chargé...découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. » La loi sur l'organisation de l'Instruction publique du 3 Brumaire an IV, dans son titre IV, reproduit...

...Constitution de l'an III, datée du 3 fructidor (22 août 1795), contenait un article ainsi conçu : « II ya pour toute la République un Institut National chargé...découvertes, de perfectionner les arts et les sciences » ; et le 3 brumaire an IV (25 octobre 1795), la veille même du jour où l'Assemblée déclara sa...