 | Académie de Vaucluse - 1804 - عدد الصفحات: 402
...consolider ses premiers efforts, et l'art. 88 de la constitution porte : « Un institut national est chargé de recueillir les » découvertes , de perfectionner les arts et les » sciences. » S'il pouvait être ici question de soutenir et ( 34) d'encourager le zèle des citoyens qui composent... | |
 | France - 1840 - عدد الصفحات: 408
...primaires, et dont le nombre sera tel, qu'il y en ait au moins une pour deux départemens. 298. Il ya pour toute la République un institut national chargé...découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. — C. 22 frim. an TIII, art. 298. 299. Les divers établissemens d'instruction publique n'ont entre... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1821 - عدد الصفحات: 474
...primaires , et dont le nombre sera" tel qu'il y en ait au moins une pour deux départemens. 298. Il ya pour toute la République un Institut national chargé...découvertes , de perfectionner les arts et les. sciences. 299. Les divers établissemens d'instruction publique n'ont entre eux aucun rapport de subordination... | |
 | Pierre-Armand Dufau - 1821 - عدد الصفحات: 520
...primaires, et dont le nombre sera tel, qu'il y en ait au moins une pour deux départemens. 298. Il ya, pour toute la république, un institut national chargé...découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. 3oo. Les citoyens ont le droit de former des établissemens particuliers d'éducation et d'instruction,... | |
 | Jacques Antoine Dulaure - 1824 - عدد الصفحات: 536
...promulguée le premier vendémiaire an 1v ( 2 3 septembre 1795) , on lit au titre X : « I1 y aura pour toute « la république un Institut national,...découvertes, de perfectionner « les arts et les sciences. » La loi du 3 brumaire suivant (25 octobre 1 jg5) sur l'instruction publique offre dans son titre... | |
 | Louis-Jérôme Gohier - 1824 - عدد الصفحات: 492
...primaires, et dont le nombre sera tel qu'il y en ait au moins une pour deux départements. 298. Il ya pour toute la république un institut national chargé...découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. 299. Les divers établissements d'instruction publique n'ont entre eux aucun rapport de subordination,... | |
 | 1826 - عدد الصفحات: 402
...la constitution de l'an 3, promulguée le 1". vendémiaire an 4, le titre X portait : « II y aura pour toute la république » un Institut national,...découvertes, de perfectionner les arts » et les sciences. » En 1803, Bonaparte divisa l'Institut en quatre classes : la première classe comprit les sciences... | |
 | Eugène Dubarle - 1829 - عدد الصفحات: 408
...dont le nombre sera tel, qu'il y en ait au moins une pour deux départements. — Art. a98. Il ya, pour toute la République, un Institut national, chargé...découvertes , de perfectionner les arts et les sciences. — Art. a99. Les divers établissements d'instruction publique n'ont entre eux aucun rapport de subordination... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - 1829 - عدد الصفحات: 524
...primaires et à des écoles supérieures, dont l'enseignement est gratuit. — Un Institut national est chargé de recueillir les découvertes , de perfectionner les arts et les sciences. • Le titre XI s'occupe des finances et des contributions. Le titre XII , des relations extérieures... | |
 | France - 1835 - عدد الصفحات: 464
...primaires , et dont le nombre sera tel , qu'il y en ait au moins une pour deux départemens. 298. Il ya pour toute la République un institut national chargé...découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. 299. Les divers établissement d'instruction publique n'ont entre eux jucun rapport de subordination... | |
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République, des écoles supérieures aux écoles primaires, et dont le nombre sera tel, qu'il y en ait au moins une pour deux départements. 298. Il ya, pour toute la République, un institut national chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner... 
