Le droit des gens, المجلد 2

Emer de Vattel

1773

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جدول المحتويات

فهرس

المحتوى

Seul par luimême il ne peut en donner le droit page 28	3

Des inftrumens de la guerre P	4

Des foldats mercenaires page r 14 Ce quil faut obferver dans leurs engagemens	12

Des enrôlemens en pays étrangers ib 16 Obligation des foldats	13

Des puiffances fubalternes dans la guerre	14

Comment leurs promeffes obligent le fouverain Is 21 En quels cas leurs promeffes ne lient quelles feules ib 22 De celle qui sattribue un pouvoir quell...	16

Des raifons juftificatives des motifs de faire la guerre	17

Quelle est en général la jufte caufe de la guerre ib 27 Quelle guerre eft injufte	18

Si une nation qui a été entiérement conquife peut jouir du droit de poftliminie	160

Du droit de poftliminie pour ce qui eft rendu à la paix	162

Cet ordre peut être général ou particulier page	165

Source de la néceffité dun pareil ordre ib 226 Pourquoi le droit des gens a dû adopter cette règle ib 227 A quoi fe réduit lordre général de courir fus	166

De ce que les particuliers peuvent entreprendre fur la préfomp 229 Des armateurs	167

Des volontaires	168

De ce que peuvent faire les foldats les fubalternes ib 232 Si létat doit dédommager les fujets des pertes quils ont fouffer tes par la guerre	170

De la treve de la fufpenfion darmes P	172

Du but de la guerre ib 29 Les raifons juftificatives les motifs honnêtes doivent con courir pour faire entreprendre la guerre	19

Des motifs honnêtes des motifs vicieux ib 31 Guerre dont le fujet eft légitime les motifs vicieux	20

Des prétextes	21

Guerre entrepriſe pour la feule utilité	22

Autres moyens toujours permis pour le mettre en garde contre 47 De léquilibre politique 32	32

Des peuples qui font la guerre fans raifons fans motifs apparens ib	34

Comment elle peut devenir jufte contre une offenfive qui 35 Comment la guerre défenfive eft jufte ou injufte	35

Déclaration de guerre fa néceffité P	37

Comment la guerre offenfive eft jufte dans une caufe évidente	38

Elle eft fimple ou conditionnelle	39

La guerre ne peut être jufte deux des côtés 21	40

Sallier dans la fuite avec un ennemi ce neft pas non plus	41

Guerre entreprife pour punir une nation 26	42

Si lon peut diftinguer à cet égard entre les articles plus ou moins	48

Le droit de faire la guerre tombe par loffre de conditions	54

Formalités de la déclaration de guerre	55

Autres raifons qui en rendent la publication néceffaire 40	57

En quel cas on peut lomettre dans une guerre offenfive 41	60

Devoir des habitans dans le cas où une armée étrangere entre dans le pays avant que de déclarer la guerre 42	61

Commencement des hoftilités	62

Conduite que lon doit tenir envers les fujets de lennemi qui fe trouvent dans le pays lors de la déclaration de guerre	63

Publication de la guerre manifeftes 43	65

Ce que celt que la guerre légitime dans les formes 45	67

Ce que ceft que lennemi	69

Des traités relatifs à la guerre	78

On ne peut fe plaindre de létat neutre qui accorde le paffage page	81

Des alliances qui fe font avec une nation actuellement en guerre	85

Et dans un traité de garantie	91

De quelques autres cas de celui où deux confédérés de la même alliance fe font la guerre	93

De celui qui refufe les fecours dûs en vertu dune alliance	94

Des affociés de lennemi	95

Ceux qui font caufe commune font affociés de lennemi	96

Et ceux qui laffiftent fans y être obligés par des traités	97

Ou qui ont avee lui une alliance offenfive	98

Comment lalliance défenfive affocie à lennemi	99

Autre	100

En quel cas elle ne produit	101

Sil eft befoin de déclarer la point le même effet guerre aux affociés de lemremi page 56	102

De léchange du rachat des prifonniers ib 154 Létat et obligé de les délivrer	103

Des peuples neutres 104 Conduite que doit tenir un peuple neutre	104

Un allié peut fournir le fecours quil doit refter neutre	105

Du droit de demeurer neutre	106

Des traités de neutralité	107

Nouvelle raifon de faire ces traités	108

Fondement des regles fur la neutralité p 64	109

Comment on peut permettre des levées prêter de largent ou vendre toutes fortes de chofes fans rompre la neutralité 68	110

Du commerce des nations neutres avec celles qui font en guerre 70	112

Si lon peut confifquer ces marchandifes	113

De la vifite des vaiffeaux neutres	114

Effets de lennemi fur un vaiffeau neutre	115

Effets neutres fur un vaiffeau ennemi	116

Commerce avec une place affiégée	117

Offices impartiaux des peuples neutres	118

Du paffage des troupes en pays neutre	119

On doit demander le paffage 71 72 74 75 ib 76 ib 77	120

peut être refufé pour de bonnes raiſons	121

En quel cas on peut le forcer	122

La crainte du danger peut autorifer à le refufer	123

Ou à exiger toute fûreté raifonnable ib ib 78 79 ib 8	124

Si lon eft toujours obligé de fe prêter à toutes fortes de fûretés 80	126

Conduite que doivent tenir ceux qui paffent dans un pays neutre	134

Bornes de ce droit On ne peut tuer un ennemi qui ceffe	140

t De lacquifition par guerre principalement de la conquête	143

Difpofitions du droit des gens volontaire page	144

Acquifition des chofes mobiliaires	145

Des miniftres de la religion des gens de lettres	147

Comment on peut en difpofer validement ib 199 Des conditions auxquelles on acquiert une ville conquiſe ib 200 Des terres des particuliers	149

De la conquête de létat entier ib 202 A qui appartient la conquête	153

Si lon doit remettre en liberté un peuple que lennemi avoit injuſtement conquis	154

Définition du droit de poftliminie P	155

Fondement de ce droit ib 206 Comment il a lieu	156

Sil a lieu chez les alliés ib 208 Il na pas lieu chez les peuples neutres	157

Quelles chofes fe recouvrent par ce droit ib 210 De ceux qui ne peuvent retourner par droit de poftliminie	158

Ils jouiffent de ce droit quand ils font repris ib 212 Si ce droit sétend à leurs biens aliénés par lennemi	159

Elle ne finit point la guerre ib 235 La treve eft particuliere ou univerfelle	173

On ne peut recevoir pendant la treve les fujets qui veulent	182

De celui qui eft donné en otage pour lélargiffement dun	198

Ce que ceft que la paix p 108	209

Etendue de ce devoir	210

Des perturbateurs de la paix ib 6 Jufquoù on peut continuer la guerre	211

Paix fin de la guerre	212

Par qui il peut être conclu	213

Des aliénations faites par le traité de paix	214

Et à légard de ce qui eft cédé à lennemi	215

Le droit de poftliminie na plus lieu après la paix	216

Pourquoi il a toujours lieu pour les prifonniers	217

Si lon peut faire la paix avec un ufurpateur	218

Ils font libres même sils fe fauvent dans un pays neutre 163	219

Du teftament dun prifonnier de guerre	220

Du mariage	221

De ce qui eft établi par rapport au droit de poftliminie par les traités ou par la coutume 164	222

Les ſujets ne peuvent commettre des hoftilités fans ordre	223

Les traités anciens rappellés confirmés dans le nouveau en font partie	224

Publication de la paix	225

Du tems de lexécution	226

Treve générale à longues années	236

Par qui ces accords peuvent être conclus	237

Ils engagent la foi du fouverain 175	239

Publication de la treve 176	241

Violation de la treve	242

Du cas où lon eft convenu dune peine pour linfracteur	243

Du tems de la treve 177	245

on ne peut profiter de la treve pour faire ce que les hoftilités ne laiffoient pas le pouvoir dexécuter	246

Par exemple continuer les travaux dun fiege ou réparer les breches 180	247

Ou faire entrer du fecours	248

Diftinction dun cas particulier 181	250

ne rien entreprendre dans les lieux difputés 182	251

Des lieux abandonnés par lennemi de ceux quil néglige mais y laifler toutes chofes en état	252

Refpect dû aux miniftres publics p	259

Leur perfonne eft facrée inviolable ib 82 Protectien particuliere qui leur eft due	260

Ambaffadeurs paffans en pays ennemi	263

Ambaffades entre ennemis	264

Des herauts trompettes tambours	265

Ce que ceft quun fauf conduit un paffeport P 189	267

Par qui à qui ils peuvent être envoyés ib 92 Indépendance des miniftres étrangers	268

Conduite que doit tenir le miniftre étranger 170	274

2 Pour les fautes commifes contre le prince ib 96 Droit de chaffer un ambaffadeur coupable ou juftement fufpect ib 97 Droit de le réprimer par la for...	275

Comment il peut être révoqué	276

De ce qui eft permis contre lui felon lexigence du cas	279

Dun ambaffadeur qui attente à la vie du prince	280

Deux exemples remarquables fur la queftion des immunités des miniftres publics	281

Si lon peut ufer de repréfailles envers un ambaffadeur	283

Confentement des nations fur les privileges des ambaffadeurs	284

Du libre exercice de la religion	285

Si lambaffadeur eft exempt de tous impôts	286

De lobligation fondée fur lufage la coutume	287

Du miniltre dont le caractere neft pas public	288

Dun fouverain qui fe trouve en pays étranger page	289

Des députés des états	291

Lambaffadeur eft exempt de la jurifdiction civile du pays où il	292

Comment il peut sy foumettre volontairement	294

Dun miniftre fujet de létat auprès duquel il eft employé	295

Comment lexemption du miniftre sétend à fes biens	297

Lexemption ne peut sétendre aux effets appartenans à quelque trafic que fera le miniftre	298

Non plus quaux immeubles quil poffede dans le pays	299

Comment on peut obtenir juftice contre un ambaffadeur	300

De lhôtel de lambaſſadeur p	302

Du droit dafyle	303

Franchife des carroffes de lambaffadeur	304

De la fuite de lambaffadeur	306

De lépoufe de la famille de lambaffadeur 123 Des couriers des dépêches de lambaffadeur	307

Autorité de lambaffadeur fur les gens de fa fuite ib 125 Quand finiffent les droits de lambaffadeur	308

Des cas où il faut de nouvelles lettres de créance	310

faire la guerre 24	314

Tome II	315

nir où quand le falut public feroit expofé	316

parties	319

fouverain p 164	321

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عبارات ومصطلحات مألوفة

abfolument actes d'hoftilité affez ainfi alliés ambaffadeurs armes auffi autorife avoit befoin butin c'eft C'eſt caufe chap chofes confentement conféquent conferver confidération coupable déclaration défenfive défenſe derniere diftinguer doit eft permis eſt état étoient étoit facrée fage faifir falut fans doute fatisfaction fauf-conduit fe font fe trouve fecours felon feroit fervir fes fujets feulement fimplement fociété foient foin foit foldats fon ennemi fouffrir fous fouvent fouverain fuivant fujets fur-tout fûreté général gens volontaire GROTIUS hoftilités injufte jufqu'à jufte juftice jurifdiction juſtice l'ennemi l'état l'ufage laiffer légitime loix lorfque maniere manifefte ment minif miniftres publics miniſtre n'eft n'eſt nation néceffaire néceffité neutre obferver occafion occafions offenfive pable paffage paffer particuliere pays perfonne peuple peuvent plufieurs poftliminie pourroit préfumer prife prifonniers de guerre prince promeffes puiffance puiffe puifque punir queftion raifon refpecter refte refufer regles s'eft s'il eft tems tion traité de paix treve troupes ufage vaiffeau

معلومات المراجع

العنوان	Le droit des gens, المجلد 2 Le droit des gens, Emer ¬de Vattel
المؤلف	Emer de Vattel
منشور	1773
أصلي من	مكتبة ولاية بافاريا
الكتب ذات التنسيق الرقمي	13 شباط (فبراير) 2012

تصدير الاقتباس	BiBTeX EndNote RefMan

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